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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
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GéoLoire42
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GéoLoire42
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4117977
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2024
GéoLoire42 de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque GéoLoire42

Déposée le 11 septembre 2014 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GéoLoire42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 4 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 4 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

La marque GéoLoire42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GéoLoire42 est expirée depuis le 11 septembre 2024.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 4 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard - 4 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stockage électronique de données.